(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1989 par THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542981.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2009.
THE HOUSE OF SEAGRAM LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1999 n°2148963 - Publication au BOPI 1999-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 7 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341079 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 30 novembre 1999 - Changement d'adresse n°291124 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65371 - Publication au BOPI 1992-07-22